Les normes européenne des Allergènes

Un allergène est une substance qui déclenche l'allergie, ensemble de réactions du système immunitaire de l'organisme à la suite d'un contact, d'une ingestion, voire d'une inhalation dans le cas d'un allergène alimentaire. Un consommateur souffrant d'une allergie alimentaire reconnue doit éviter de consommer des aliments contenant la substance susceptible de lui occasionner des troubles plus ou moins graves. La fréquence des allergies alimentaires et leurs conséquences sur la santé ont amené les pouvoirs publics à instaurer des mesures d'information du consommateur. Tout produit contenant des allergènes fait l'objet d'un étiquetage obligatoire.

Liste des mentions obligatoires

Les mentions suivantes sont obligatoires :

1. a) La dénomination de la denrée alimentaire

2. b) La liste des ingrédients

3. c) Les substances ou produits provoquant des allergies et énumérés à l’annexe II

du Règlement 1169/2011

1. d) La quantité de certains ingrédients ou catégories d’ingrédients (QUID)

2. e) La quantité nette de denrée alimentaire

3. f) La date de durabilité minimale ou la date limite de consommation

4. g) Les conditions particulières de conservation et/ou d’utilisation

5. h) Le nom ou la raison sociale et l’adresse de l’exploitant du secteur alimentaire

6. i) Le pays d’origine ou le lieu de provenance (lorsqu’il est prévu à l’article 26)

7. j) Un mode d’emploi, lorsque son absence rendrait difficile un usage approprié de

la denrée alimentaire

1. k) Pour les boissons titrant plus de 1,2 % d’alcool en volume, le titre alcoométrique

volumique acquis

1. l) Une déclaration nutritionnelle

Allergène par allergène

1. Céréales contenant du gluten

Cette catégorie inclut blé (Weizen), seigle (Roggen), orge (Gerste), avoine (Hafer), épeautre (Dinkel), kamut (Kamut) ou leurs souches hybridées.

Les céréales au gluten doivent être déclarées dans la liste des ingrédients en indiquant le nom spécifique de la céréale, puisqu’il y a des personnes qui par exemple sont allergiques au gluten de blé mais pas au gluten de seigle. L’inclusion volontaire de «gluten» accompagnant la déclaration obligatoire de la céréale au gluten est possible. Cependant, il faut veiller à mettre en évidence la céréale en non pas le gluten, par exemple « avoine (gluten) ».

L’indication de « gluten » dans la liste des ingrédients est conforme dans le cas où il y a ajout de gluten dans la denrée alimentaire.

Si des denrées alimentaires portent l’indication facultative « sans gluten » elles doivent être conformes aux dispositions établies dans le règlement n° 41/2009 relatif à la composition et à l’étiquetage des denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten :

http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32009R0041&from=FR

2. Crustacés et produits à base de crustacés

L’annexe II n’indique pas des espèces de crustacés spécifiques, ce qui signifie que tous les types de crustacés sont compris (par exemple, langoustines, crevettes, crabe). L’étiquetage des crustacés doit faire référence à la mention indiquée dans l’annexe II.

Exemple : langoustines (crustacés), homard (crustacés), crevettes (crustacés)

3. Œufs et produits à base d’oeufs

L’annexe II n’indique pas des espèces d’œufs spécifiques, ce qui signifie que tous les types d’œufs sont compris. Pour cette raison tous les œufs doivent être indiqués lorsqu’ils sont utilisés comme ingrédient ou comme auxiliaire technologique (sauf exception concernant le vin voir.)

4. Poissons et produits à base de poissons

L’annexe II n’indique pas des espèces de poissons spécifiques, mais inclus toutes les espèces de poissons. Ainsi dans la liste des ingrédients on doit faire référence au terme générique « poisson » comme indiqué à l’annexe II.

Exemple : colin d’Alaska (poisson), saumon (poisson), sole (poisson)

5. Arachides et produits à base d’arachides

Alors que les arachides sont souvent appelées cacahuètes, le terme « arachide » doit être utilisé dans l’étiquetage des allergènes, comme précisé à l’annexe II. L’huile d’arachide raffinée et non-raffinée doit aussi être étiquetée en faisant référence au terme « arachide ».

6. Soja et produits à base de soja

Le terme « soja » est suffisant pour indiquer l’allergène. Pourtant, pour les produits tel que le tofu et le edamame pour lesquels il n’est pas clair qu’ils contiennent du soja il faut le préciser.

Exemple : tofu (soja), edamame (soja)

7. Lait et produits à base de lait

L’annexe II n’indique pas l’origine animale du lait, donc le terme « lait » se réfère à tout lait de mammifère. Ainsi le lait doit être indiqué s’il est utilisé comme ingrédient ou comme auxiliaire technologique.

Les produits laitiers tels que le fromage, lait fermenté, beurre et crème, n’ont pas de liste d’ingrédients si les seuls ingrédients utilisés sont l’acide lactique, les enzymes alimentaires et cultures microbiologiques, et dans le cas du fromage le sel. Puisque l’utilisation des dénominations comme « crème », « beurre » et « yaourt » n’est autorisée que si ces produits ont été préparés avec du lait de mammifère et qu’il est ainsi sous-entendu que ces produits contiennent du lait, la référence au terme « lait » n’est pas nécessaire. Donc,fromage, beurre, crème, peuvent être mis en évidence dans la liste des ingrédients afin de marquer la présence d’un produit laitier.

8. Fruits à coque

Pour ce qui est des fruits à coque, le nom générique n’est pas suffisant, par contre la sorte du fruit à coque doit être mise en évidence dans la liste des ingrédients. 9. Céleri et produits à base de céleri Ce terme se réfère à l’entièreté de la plante comme les feuilles de céleri, les grains de céleri, la racine et l’huile de céleri.

10. Moutarde et produits à base de moutarde

Ce terme inclut la plante de moutarde et les produits qui y sont dérivés, comme les feuilles, les grains, la farine de moutarde et les huiles de moutarde.

11. Graines de sésame et produits à base de graines de sésame

Ce terme se réfère aux graines de sésame.

12. Anhydride sulfureux et sulfites

L’indication d’anhydride sulfureux et de sulfite est obligatoire pour les produits dans lesquels ces substances ont été intentionnellement ajoutées comme ingrédients. En cas d’utilisation en tant qu’additif, l’indication de la catégorie de cet additif (comme « conservateur ») suivi uniquement par le numéro E, est permise sous le règlement n° 1333/2008 concernant les additifs alimentaires, mais n’est pas suffisante pour répondre aux obligations établies par la déclaration des allergènes. L’inscription « sulfites » ou « anhydride sulfureux » doit alors être clairement indiquée sur l’étiquetage. Il n’est pas obligatoire d’indiquer la présence de l’anhydride sulfureux et des sulfites, s’ils ne dépassent pas 10mg/kg ou 10mg/litre dans le produit fini, car dès lors ils ne sont pas considérés comme ingrédients

13. Lupin et produits à base de lupin

Ce terme générique s’applique à toutes les sortes de lupin et doit donc être utilisé sur l’étiquetage. La farine de lupin est une farine qui ne contient pas de gluten.

14. Mollusques et produits à base de mollusques

L’annexe II n’indique pas des espèces de mollusques spécifiques, ainsi tous les types de mollusques sont compris (par exemple, calamars, coquilles, moules, huîtres). L’indication d’ingrédients comprenant des mollusques, doit faire clairement référence aux termes de l’annexe II. Exemple : moules (mollusques), huîtres (mollusques)